Propriété
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La propriété est au centre de bien des différences entre théories politiques. C'est donc un des concepts politiques essentiels.
On peut définir la propriété comme « l'ensemble des choses sur lesquels une personne dispose de droits exclusifs (propriété individuelle) ou partagés avec d'autres (propriété collective, copropriété). » Voir l'article de wikipedia.
On distingue la « possession » par chacun de son propre corps de la « propriété » de celle des choses et du droit réel.
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Considérations générales
Le droit de propriété contient 3 éléments :
- fructus : le droit d'en recueillir les fruits
- usus : le droit de l'utiliser
- abusus : le droit de le détruire en tout ou partie, de le modifier, ou de le céder à un autre.
Le propriétaire est responsable de ses propriétés, notamment en cas de dommage sur autrui. Il peut également supporter différentes servitudes, souvent anodines (comme l'obligation de laisser passer les ondes radios), mais parfois plus problématiques.
La propriété matérielle est la plus intuitive : elle traduit le fait qu'une chose ne peut généralement servir qu'à une personne à la fois.
La « propriété intellectuelle » est une invention moderne, pour désigner un artifice juridique qui transforme en élément caractéristique une chose immatérielle, et qui par ce fait est duplicable sans priver le détenteur initial de sa chose. Par exemple : le contenu d'un livre, un procédé technique (brevet), une chanson.
Notons une différence fondamentale entre ces éléments « possédables » :
- la propriété matérielle est facilement exclusive tandis que
- la propriété intellectuelle consiste à limiter la réplication naturelle de l'entité.
Histoire de la propriété
En droit romain, la propriété est divisée en biens meubles et biens immeubles. En droit anglo-saxon (common law), il y a une distinction à peu près semblable entre biens personnels (personal property) et biens immeubles (real property).
John Locke formalise le premier la notion de propriété présentée comme un droit naturel :
- Tout homme possède une propriété sur sa propre personne. À cela personne n'a aucun Droit que lui-même. Le travail de son corps et l'ouvrage de ses mains, nous pouvons dire qu'ils lui appartiennent en propre. Tout ce qu'il tire de l'état où la nature l'avait mis, il y a mêlé son travail et ajouté quelque chose qui lui est propre, ce qui en fait par là même sa propriété. Comme elle a été tirée de la situation commune où la nature l'avait placé, elle a du fait de ce travail quelque chose qui exclut le Droit des autres hommes. En effet, ce travail étant la propriété indiscutable de celui qui l'a exécuté, nul autre que lui ne peut avoir de Droit sur ce qui lui est associé. (Deuxième traité du gouvernement civil)
L'article 2 de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen classe le droit de propriété parmi les droits naturels et imprescriptibles de l'homme.
La naissance du capitalisme s'est accompagnée d'un mouvement général de privatisation de ressources antérieurement communes (notamment l'espace), résultant de conquêtes (découverte de l'Amérique) ou détenues historiquement par l'Église ou la Noblesse (voir féodalité).
Ce mouvement a donné une rentabilité à des opérations d'amélioration, qui auparavant n'auraient pas profité aux maîtres d'œuvre, renforçant la capitalisation.
Une des justification de la propriété est qu'un propriétaire gère mieux son bien que lorsque la collectivité le gère. (Trouver référence)
La propriété comme cause de la guerre
Toute guerre nait d'une prétention commune à la même propriété, remarque Denis Diderot dans Les Supplément au voyage de Bougainville. L'homme civilisé se retrouve souvent avec le désir de posséder la propriété d'autrui. Ce qui engendre le vol. Alors que ; si l'objet était disponible, il n'y aurait plus de vol et plus de procès pour soustraction frauduleuse.
Propriété intellectuelle et secret
Une propriété est un élément caractéristique. En toute rigueur, dans un domaine non matériel, c'est donc une chose inconnue des non-propriétaires (sans quoi, elle cesse d'être spéficique aux propriétaires), c'est-à-dire un secret.
Le secret n'a pas que des avantages.
- celui qui possède un secret peut le perdre à tout moment (soit en l'oubliant, soit en égarant les éléments matériels qui en portent la trace)
- il reste exposé à sa redécouverte par un autre, ou même à son « vol » (consultation d'éléments matériels portant les traces du secret). il perd alors son avantages relatif.
- le secret interdit par définition les échanges entre détenteurs, échanges qui permettraient de nouvelles découvertes.
- la conservation d'un secret collectif implique une forte limitation du nombre de détenteurs et des contraintes parfois lourdes (limitations de mouvements, restrictions des contacts avec les étrangers, etc.) : cela implique des coùts et parfois des limites aux fabrications alors que la demande est plus forte, ce qui réduit les bénéfices du secret.
- etc.
Les sociétés ont donc mis au point l'idée d'un échange :
- l'auteur d'une découverte bénéficie d'un privilège temporaire,
- la société prend connaissance de cette découverte et peut l'exploiter plus largement.
Ce type d'échange suppose un système légal perfectionné, capable de faire supporter aux tiers l'idée de devoir attendre pour profiter de ce qu'on leur dit aujourd'hui, y compris à l'étranger.
Il suppose également un système capable de bien faire la différence entre ce qui mérite ce type de protection et ce qui ne le mérite pas. Les controverses actuelles sur les logiciels ou sur les informations génétiques, mais aussi sur les chansons et les films, montrent que la question n'a pas encore trouvé de réponse consensuelle.
Propriété et philosophie politique
La propriété est un élément qui structure toutes les évolutions sociales, et est donc particulièrement présent dans les réflexions et les polémiques politiques.
Sur le plan théorique, la notion a été critiquée de différentes manières.
Sur le plan pratique, pendant longtemps, c'est la propriété foncière qui a été l'objet de l'attention (avec, dès l'antiquité, le thème de la réforme agraire). Avec la modernisation de l'économie, d'autres éléments ont pris de l'importance : les mines, les manufactures, et enfin les procédés techniques.
Le point de vue libéral
L’individu est le propriétaire exclusif de ses facultés physiques et intellectuelles, dont il n’est nullement redevable à la société.
Sources :
- Wikiberal : [1]
Le point de vue anarchiste
« La propriété, c'est le vol »
Si, Pour un libéral, la propriété est un droit naturel, pour d'autres, la propriété, c'est le vol (célèbre formule de Pierre-Joseph Proudhon, qui distingue cependant propriété privée et possession individuelle).
En effet, sur la même base individualiste et avec la même emphase sur la liberté qu'un libéral, l'anarchiste analyse la propriété de façon radicalement différente.
Selon cette analyse, il ne peut y avoir de propriété sans un système légal perfectionné. Ainsi, loin d'être une évidence naturelle de l'individu, la propriété est une relation sociale, interindividuelle. Il n'y a alors pas de différence de nature entre la contrainte exercée par un « propriétaire » et celle exercée par un « voleur », seulement une différence de forme.
D'autant que les différences sociales vont s'amplifier naturellement au fil des générations (par le simple jeu du hasard de la vie), notamment dans un système social qui applique le droit d'ainesse, ce qui concentre les droits et les propriétés sur une seule tête. Il en résulterait très vite des différences pratiques inadmissibles
- Commentaire - le cumul, borné ou non, est un élément important
Sources :
- Anarchopedia : [2]
Analyse
D'après les libéraux : "L’individu est le propriétaire exclusif de ses facultés physiques et intellectuelles, dont il n’est nullement redevable à la société." Oui. Et alors ? On lâche l'individu en plaine forêt vierge et on attend ;-) on mesure ce qu'il est capable de faire avec ses propriétés exclusives. Maintenant qu'elles soient à lui et qu'il empêche qui que ce soit de lui dire quoi penser, quoi faire, se défend. Mais, ne soyons pas naïfs, la société nous influence. Si, si, au travers de nos parents, de nos relations avec les autres (ou de leur absence), ...
Vouloir posséder est assez naturel. Son slip, sa brosse à dent, ... . Ne pas vouloir partager doit être accepté.
Pour autant, la propriété est-ce du vol ? Non, être propriétaire est un état. La façon d'acquérir la propriété peut être variée : achat (à partir d'argent gagné honnêtement ou non, à un vendeur qui le possède honnêtement ou non, en respectant les intérêts des deux parties ou non), vol, razzia, guerre, colonisation, emprunt sont quelques techniques d'appropriation. Ce qui est important est le respect des intérêts des deux parties. Le problème, c'est que c'est assez dur à mesurer.
Par exemple pour acquérir un MacDo, le tableau suivant montre le temps de travail nécessaire à un individu.
Fin 2003, "In Tokyo, it's 10 minutes, the shortest amount of time. New York, 12 minutes. Hong Kong, 13 minutes. London, 16 minutes. Istanbul, 36 minutes, Bangkok, 50 minutes, Kiev, 84 minutes, and Nairobi, a whopping 185 minutes." Il y a des progrès à faire pour respecter les intérêts des 2 parties !
Le tableau des prix est là (toutes les données : le BigMac Index)
Les questions fondamentales qui se posent sont :
- Tout est-il appropriable ?
- Y a-t-il une limite au cumul de la propriété ?
Tout est-il appropriable ?
Certains défendent que tout est appropriable. L'eau, l'air, la terre, le sol, et bien sûr ce que l'humain fabrique, produit. Ce serait mieux géré. Pourquoi pas, mais voici quelques questions embarassantes :
Comment choisir l'heureux propriétaire de l'air ? ou les heureux propriétaires ? Qui décide ? un état ? un vote ? le plus fort ?
- Comme il n'y a pas de bonne solution, le mieux est sans doute de considérer ce genre de bien comme un bien commun. Voir le site Biens publics à l'échelle mondiale.
Les abstractions sont-elles appropriable ? Peut-on s'approprier une idée ? empêcher qu'elle circule ?
- Sans la loi : Non. Les brevets (droits d'auteur) sont une façon de créer artificiellement un monopole... amusant pour des personnes qui, souvent, défendent la concurrence... chez les autres.
Les productions intellectuelles (écrits - livres, cours -, multimédia - chansons, films, photos... -) sont-elle appropriable ?
- Il est important que l'auteur soit identifiable. L'auteur peut aussi décider ce que son oeuvre peut devenir. Une réflexion sur ce sujet a conduit à la création des licences creative commons. Les droits associés sont liés à la paternité (toujours), l'utilisation à des fins commerciales, et la possibilité d'altérer ou non l'oeuvre.
Si on accepte la propriété, peut-on accepter l'abus de propriété ? (le droit à détruire)
- Bien sûr, on détruit parfois ce que l'on possède. Mais qu'en est-il de biens qui pourraient encore être utile à d'autres ? Recyclage. Ou bien de choses uniques au monde ? Le propriétaire des "Tournesols" de Van Gogh peut-il, par fantaisie, détruire ce tableau. Légalement, moralement ?
Y a-t-il une limite au cumul de la propriété ?
Aujourd'hui, pas vraiment. On voit d'ailleurs les écarts entre riches et pauvres qui s'agrandissent, s'agrandissent,...
On mesure la richesse par rapport à des moyennes, ou des médianes, statistiques. On ferait mieux de mesurer la richesse par rapport au plus pauvre.
Certains libéraux justifient la propriété parce que ce qu'un individu s'occupe mieux de son bien que la collectivité. Mais, en poussant l'argument, on peut poser des questions amusantes :
- Quelqu'un qui n'entretient plus son bien, en est-il toujours propriétaire ?
- Quelqu'un qui possède tant et tant qu'il délègue (confie) la gestion de son bien à d'autres, ne transfert-il pas de fait son bien à son gérant ?
Nous aurions là un mécanisme libéral et naturel d'équilibrage, non ?
Bref, la loi ici pourrait être utilisée pour limité le cumul. Qu'en pensez-vous ?
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Besoins primaires, secondaires, ...
Les biens uniques, les biens concrets, les biens "information", ...
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Art... soupape pour utiliser les "trop pleins" d'argent...
